Aller au contenu principal

Réglementation

Toute l'actualité dans la catégorie Réglementation du groupe d'information Réussir.
Promotions encadrées : quid des cartes de fidélité ?
La loi Alimentation permet au gouvernement d’encadrer les promotions, mais qu’en est-il des pratiques liées…
Foires et salons : rétractation en vue
Exposer et vendre sur une foire ou un salon suppose de connaître les conditions dans lesquelles le…
L’emballage plastique est dans l’expectative
Les industriels français de l’emballage plastique, de l’alimentaire, les artisans et distributeurs attendent…
Loi Alimentation et Agriculture : qu’en reste-t-il ?
Alors que la publication des ordonnances est imminente, petite analyse rapide de ce qu’il reste du projet de…
La loi Pacte veut soutenir la croissance des PME
Les députés viennent d’adopter en première lecture le projet de loi relatif à la croissance et la…
Ententes dans l’endive : la saga continue
Bien malgré eux, les endiviers français sont à l’origine d’une des plus fantastiques sagas judiciaires qu’il…
Le Codex à l’assaut des allergènes
Le Codex alimentarius travaille sur la gestion des allergènes dans la chaîne alimentaire depuis juillet. Le…
Quels avantages attendre de l’ouverture du Japon ?
Signé le 17 juillet 2018, l’accord de partenariat économique entre l’Union européenne et le Japon…
En Europe, la lutte s’intensifie contre la qualité à double niveau
Le 13 septembre 2018, en session plénière, les députés européens ont voté massivement en faveur d’une…
Diffamation ou dénigrement : choisir sa voie
On pourrait croire que les notions de diffamation et de dénigrement sont le côté pile et le côté face d’une…
Bientôt un « Nutri-Score » par État membre ?
Depuis début septembre, les premiers produits affichant le label Nutri-Score sont apparus dans les rayons des…
Les indicateurs confiés aux interprofessions
Dans la nouvelle lecture du projet de loi EGA à l’Assemblée nationale, Stéphane Travert a accepté de rendre…
Bio : encore des textes à (re)positionner
Si le projet de loi Alimentation fixe des objectifs à la croissance du bio en France, il n’intègre pas…
Bio ou naturel ? Le choix pourrait se restreindre
Aujourd’hui, selon la réglementation française et européenne, un industriel peut aromatiser son produit bio…
La limite des autocontrôles pointée du doigt
Rendu le 18 juillet, le rapport de la commission d’enquête parlementaire sur l’affaire Lactalis évoque…
Secrets d’affaires : la directive européenne transposée
La France vient de transposer dans une version minimale la directive communautaire sur la protection des…
Étiquetage de l’origine : vers une remise en cause du décret français ?
Saisi d’une demande d’annulation du décret français rendant obligatoire l’étiquetage de l’origine de la…
La cervelle d’agneau classée MRS après 12 mois
Depuis le 30 juillet 2018, l’ensemble des États membres de l’Union européenne retire les mêmes…
Publicité
Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 90€/an
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site Les Marchés
Bénéficiez de la base de cotations en ligne
Consultez vos publications numériques Les Marchés hebdo, le quotidien Les Marchés, Laiteries Mag’ et Viande Mag’
Recevez toutes les informations du Bio avec la newsletter Les Marchés Bio