Aller au contenu principal

Réglementation

Toute l'actualité dans la catégorie Réglementation du groupe d'information Réussir.
Catherine Chapalain (Ania) : « L’industrie agroalimentaire subit un double décrochage de compétitivité »
Les Marches
La directrice générale de l’Ania a accepté de revenir, dans une interview accordée aux Marchés, sur les…
PPL Besson-Moreau : le député favorable à des ajustements de l'article 2
Les Marches
A l'occasion de l'examen de son projet de loi en commission des Affaires économiques à l'Assemblée nationale…
Egalim 2 : 139 dirigeants de PME agroalimentaires appellent à des "prix rémunérateur pour tous"
Les Marches
139 dirigeants de la Feef signent une tribune pour appeler à la mise en place du "prix rémunérateur pour tous…
Les députés européens approuvent l’appel citoyen à la disparition progressive de l’élevage en cage
Les Marches
Le Parlement européen a estimé que l'élevage en cage pourrait progressivement disparaître en Europe d’ici à…
Préconisations des sénateurs sur la loi Climat et Résilience
Les Marches
Les commissions des Affaires économiques et du Développement durable du Sénat ont présenté leur rapport sur…
Dans le cochon, tout est bon !
Les Marches
Cet adage populaire bien connu correspond en quelque sorte également à la morale qui s’évince du jugement…
Dioxyde de titane : quand la France donne le « la » européen
Les Marches
Le 6 mai dernier, l’Agence européenne de sécurité sanitaire des aliments a rendu son avis scientifique…
Nouveau règlement européen bio : quelles évolutions en élevage bovin viande ?
Bovins Viande
Certains points sont encore en cours de discussion sur le volet bovins viande du nouveau règlement européen…
Poules en cages : Le Conseil d’Etat donne six mois au gouvernement pour publier le décret d'application
Les Marches
Dans une décision du 27 mai, le Conseil d’Etat a donné six mois au gouvernement pour publier le décret…
[Mis à jour] Nitrites : Yuka fait appel de la décision du Tribunal de commerce de Paris
Les Marches
Le Tribunal de commerce de Paris s'est prononcé en faveur de la Fict dans l'affaire qui l'opposait à Yuka,…
Les USA mettent en place une médiation pour les quotas laitiers canadiens
Les Marches
Les États-Unis ont mis en place un groupe spécial de règlement des différends avec le Canada, à qui ils…
Nouvelle obligation de déclaration des rappels
Les Marches
La nouvelle obligation de déclaration des rappels de produits sur le site RappelConso est en vigueur depuis…
La souveraineté alimentaire, un défi de taille à relever
Les Marches
Comment garantir l’autonomie alimentaire française sur le long terme, tel est l’enjeu que les politiques…
La Coopération agricole salue les premiers arbitrages sur la déclinaison française de la PAC
Les Marches
La Coopération agricole affirme son soutien aux "orientations équilibrées" affichées par le ministère dans…
Arbitrage français de la Pac : la fédération de l'agriculture biologique claque la porte des négociations
Les Marches
La Fnab a quitté le 21 mai au matin le Conseil supérieur d'orientation présidé par le ministre de l'…
« La fin de la lutte obligatoire contre la Sharka menace l’équilibre de la filière Prunus »
Fruits et Légumes
Une nouvelle réglementation européenne ne rend plus obligatoire la lutte contre la Sharka. Gérard Majoral,…
La Loi de santé animale s’applique depuis le 21 avril 2021
Bovins Viande
La Loi de santé animale fixe les grands principes de prévention, surveillance, et éradication des maladies…
Les acteurs du commerce équitable demandent un plan d’action pour passer à la vitesse supérieure
Les Marches
Alors que le commerce équitable a connu une croissance de 12 % en 2020, les acteurs du marché formulent…
2021, 8ème année consécutive de déflation pour l'agroalimentaire
Les Marches
La rentabilité des industries agroalimentaires s'est encore dégradée en 2020, selon la dernière note de…
Le dioxyde de titane n’est plus sûr en tant qu’additif alimentaire, selon l’Efsa
Les Marches
L'EFSA a mis à jour son évaluation de la sécurité de l'additif alimentaire « dioxyde de titane » (…
La DGCCRF scrute les relations commerciales
Les Marches
En 2021, la DGCCRF affirmera son rôle de contrôle quant au respect des règles confirmées par la loi Asap,…
Consommation d'insectes : Agronutris obtient l'autorisation de la Commission européenne
Les Marches
Agronutris vient d'obtenir l'autorisation de la Commission européenne pour commercialiser des insectes…
Les arômes et le bio : un ménage complexe
Les Marches
À quelques mois de l’entrée en application du nouveau règlement sur la production biologique, un point sur l’…
Rat taupier
Lutte contre les rats taupiers : l'autorisation du Ratron GW prolongée en mai
Face au fléau des rats taupiers qui touchent notamment le Massif central, la dérogation pour autoriser le…
Cartel du jambon : Fleury Michon sanctionné pour obstruction à l'instruction
Les Marches
Le groupe Fleury Michon fait partie des charcutiers-salaisonniers sanctionnés pour coordination à l’achat et/…
Publicité