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Foncier

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Toute l'actualité dans la catégorie Foncier du groupe d'information Réussir.
agriculture
Pesticides, ZAN, bio : quelles recommandations à l’agriculture pour la biodiversité
Dans un avis rendu public le 18 octobre, le Conseil national de la biodiversité (CNB) fait plusieurs…
Paul Rodrigues et Adime Amoukou, cofondateurs d’Hectarea, devant un champs.
Epargne citoyenne : Hectarea va déployer sa plateforme d’investissement dans le foncier agricole
La start-up Hectarea fondée par Paul Rodrigues et Adime Amoukou annonce une levée de fonds de 500 000 euros…
2,5 M€ mobilisés auprès de particuliers pour l'achat de terres en 4 mois par Feve
La foncière solidaire Feve, comme Fermes en Vie, propose d’investir dans des terres agricoles pour aider les…
censure
ZAN : le Conseil d’État censure un décret sur la « définition de l’échelle des zones artificialisées »
Saisi par l’association des maires de France, le Conseil d’État a censuré le 4 octobre le dispositif…
Santé des sols : un député veut imposer un diagnostic pour chaque transaction
Sur le modèle du diagnostic énergétique, le député Richard Ramos propose une loi visant à la mise en place d’…
Nouvelles constructions d'habitations en zone rurale.
ZAN : Laurent Wauquiez annonce le retrait de sa région du zéro artificialisation nette et provoque un tollé
Le président d’Auvergne-Rhône-Alpes a annoncé lors du congrès des maires ruraux de France sa volonté de…
proposition loi
Foncier agricole : faut-il impliquer les épargnants dans la transmission des exploitations ?
Une proposition de loi de la sénatrice Vanina Paoli-Gagin (Aube, Les Indépendants), déposée le 5 septembre…
PLOAA
PLOAA : bail et fermage au centre des propositions des experts du droit rural
L’Association française du droit rural a décidé d’apporter sa contribution à la réflexion engagée sur le…
Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture, et Arnaud Gaillot, président des Jeunes agriculteurs, déambullant à Terres de Jim 2023
Loi d’orientation agricole : les huit annonces de Marc Fesneau à Terres de Jim
Afin de relever le défi du renouvellement des générations dans l’agriculture, un pacte et une loi d’avenir…
Terres agricoles vues du ciel
Quel prix des terres agricoles en 2022 par département ? Retrouvez le barème indicatif
Le ministère de l’agriculture a publié le 3 août au journal officiel un barème indicatif pour le prix des…
Parcelle communale de Grabels exploitée en maraichage près de Montpellier.
Terres agricoles à 2,50 euros du m2 : un GFA veut séduire la Safer dans l'Hérault
Une ferme collaborative : tel est le projet porté par un petit maraîcher près de Montpellier candidat…
Indice des fermages 2023 : une hausse de 5,63%
L'indice des fermages, qui sert à réévaluer le prix de location des terres agricoles, pour l'année 2023 est…
carte prix
Terres agricoles : découvrez une carte interactive pour connaitre le prix du foncier dans votre département
FEVE (Fermes En ViE) qui aide par le financement et l’accompagnement les porteurs de projets en agroécologie…
terres agricoles
Corse : une carte sanctuarisant 100 000 hectares de terres agricoles rétablie par la justice
La cour administrative d'appel de Marseille vient de rétablir la carte des Espaces stratégiques agricoles de…
Penly Seine-Maritime
La Safer Normandie préempte une exploitation de 350 ha pour l’installation de jeunes agriculteurs
La Safer Normandie a préempté la vente d’une ferme de 350 ha près du Tréport en Seine-Maritime. Une enveloppe…
Parcelles agricoles et chemin rural
Statut du fermage : comment la Fondation Jean Jaurès propose de moderniser le bail rural
Dans une récente note, le Think Tank propose plusieurs évolutions du bail à ferme à intégrer dans le cadre du…
Terres agricoles et maisons
Qui détient les terres agricoles en France ? Terre de Liens dénonce l’opacité sur le sujet
La loi d’orientation agricole en préparation devrait être l’occasion d’établir plus de transparence sur la…
fermes
FEVE lève 1,7 million d’euros pour acheter encore plus de fermes
FEVE (Fermes en Vie), qui s’attache à renouveler les générations d’agriculteurs en finançant l’achat de ferme…
Safer Bretagne : les ventes des terres agricoles ont reculé de 7 % en 2022
Pour la première fois depuis 2014,  les ventes du foncier ont légèrement diminué en Bretagne, en recul…
proposition loi
Artificialisation : la proposition de loi ZAN comporte des « menaces pour la sauvegarde des terres agricoles » selon les Chambres d’agriculture
Chambres d’agriculture France estime que la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre les…
Marc Fesneau, le 7 juin, devant la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale.
Pacte et loi d’orientation agricole : l’élevage et le foncier seront au programme
Marc Fesneau a promis devant les députés le 7 juin dernier que l’élevage et le foncier compteront bien parmi…
plaque de notaire
Qui achète les terres agricoles en France ?
Personnes physiques agricoles, sociétés d'exploitation, groupements fonciers agricoles, personnes physiques…
Carte de la valeur des terres et prés libres par département en 2022
Quel prix des terres agricoles en 2022 par département ?
Comment a évolué le prix des terres et prés libres l’an passé dans votre région ou votre département ?…
exploitation agricole dans le Gers
Le marché des parts sociales a bondi avant l'entrée en vigueur de la loi Sempastous
 En prévision de l’entrée en vigueur de la loi du régulier du foncier agricole au 1er janvier 2023 la…
épouvantail dans un jardin d'un particulier
L’urbanisation des terres agricoles ralentit mais un marché des espaces de loisirs non bâtis se développe
 Si les constructions sur les terres agricoles ont fortement diminué en 2022, la fédération nationale…
Photo panoramique d'un paysage agricole en France.
Quel prix des terres agricoles en 2022 ?
Le marché foncier agricole a confirmé son dynamisme l’an passé, avec des surfaces et des prix records depuis…
Cession de parts de sociétés agricoles
Cession de parts de société agricole : tout savoir sur la déclaration obligatoire
La loi Sempastous impose la déclaration des cessions de parts sociales et de toute opération engendrant une…
Faciliter l'installation des jeunes agriculteurs : un fonds de portage du foncier de 30 M€ lancé
Le fonds de portage de foncier mis en place par les Safer a pour objectif d’aider les jeunes agriculteurs à s…
sur un étal factice aux abords du Salon de l’agriculture, le mouvement Terre de liens a ciblé le 27 février la marque Bret’s (du groupe Altho).
Accaparement du foncier agricole : pourquoi Terre de liens s’en prend aux chips Bret’s ?
L’association Terre de liens qui acquiert de petites fermes déplore dans son deuxième rapport la prise du…
rapport
Accaparement des terres : Les Amis de la Terre France veulent plafonner à 300 hectares la surface agricole qu’une même personne physique peut contrôler
A l’occasion du Salon de l’agriculture, l’association Les Amis de la Terre France publie le rapport « La…
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