Une transmission, ça se prépare

Transmettre un outil de travail n’est pas anodin. C’est tout un parcours qu’il faut anticiper. Première chose, bien expliciter ses objectifs et ses motivations : veut-on pérenniser l’exploitation ou plutôt tirer un revenu du capital ? « Cette question est essentielle car il y a souvent de l’attachement à pérenniser la vie de l’exploitation, explique Jean-Michel Aubin du Crédit agricole de Charente-Maritime et Deux-Sèvres. On a aussi envie de transmettre ses valeurs, ses idées. Mais on ne vend qu’une fois donc on veut aussi en tirer une ressource. D’autant plus que les retraites agricoles ne sont pas toujours élevées… »

" La transmission, c’est un état d’esprit et, dans les démarches d’accompagnement à la transmission, nous cherchons à faire passer ceux qui arrêtent du statut de vendeur à celui de cédant, complète Julien Chartier, jeune agriculteur des Deux-Sèvres. Pour celui qui choisit d’installer quelqu’un à sa suite, c’est une satisfaction de voir la continuité de ce qu’on a construit tout au long de sa vie. Demain, nous serons de moins en moins d’agriculteurs. Ceux qui partent doivent garder un peu d’esprit filière". Maintenant, à 50 ans, on a encore envie de s’investir. Le bon âge pour se poser la question est avant 55 ans. Mais guère plus tard car nombre d’experts insistent sur le fait qu’une transmission doit être anticipée le plus possible, une dizaine d’années à l’avance. Quand, à 55 ans, l’exploitant connaît son successeur, sa ferme est reprise en l’état dans 59 % des cas, selon une étude d’Agreste de 2015. Quand il ne connaît pas son successeur à cet âge, sa ferme va à l’agrandissement dans 48 % des cas…

De la négociation pour atteindre le juste prix

Dans tous les cas, il faut prendre en compte les aspects juridiques, fiscaux, économiques mais aussi humains entre le cédant, sa famille et le repreneur. Faire un état des lieux de son patrimoine permettra d’évaluer la valeur de son exploitation. Trois approches sont alors possibles pour évaluer la valeur de son exploitation : l’approche patrimoniale qui comptabilise le capital immobilisé, l’approche économique qui s’attache à la rentabilité de l’exploitation ou l’approche par la reprenabilité qui va évaluer la capacité de l’entreprise à se payer et à se rembourser les comptes courants d’associés. Il y a souvent un décalage important entre ces trois approches car, en agriculture, les actifs immobilisés sont importants par rapport à la faible rentabilité d’une exploitation. Le juste prix sera alors un compromis entre ces trois valeurs. « Si on se base uniquement sur la valeur patrimoniale, la cession ne se fera jamais, témoigne Jean-Michel Aubin. Je me souviens d’un client qui a dû diviser par deux les valeurs de ses parts pour que l’opération puisse se faire. » Il y a une part de négociations dans la transmission. Le repreneur doit faire des contre-propositions et ne pas s’arrêter pas au prix affiché. Pour un repreneur, dire ce qu’on peut mettre permet de faire évoluer le vendeur.

Société, location, location-vente ou portage de foncier

Il existe différentes modalités pour transmettre. On peut passer en société ou louer une partie de ses bâtiments ou du foncier pour permettre d’étaler la vente du capital. La location permet de limiter l’investissement du repreneur, de favoriser des abattements fiscaux et d’assurer un complément de retraite pour le cédant. La location-vente est aussi en développement. « C’est une formule de transfert de propriété immobilière qui mêle deux régimes contractuels, celui du bail et de la vente », détaille Jean-Michel Aubin du Crédit agricole. Pour un repreneur avec une possibilité d’emprunt limité, cela permet de différer une partie de la charge de remboursement. Autres initiatives portées dans certaines régions : le portage de foncier. La Safer achète le foncier au prix du marché, elle en reste propriétaire pendant cinq ou dix ans puis le revend à l’exploitant au même prix en déduisant une partie du fermage qu’il a déjà réglé. D’autres outils de transmission existent et se complètent à l’image de la donation-partage, le bail à long terme, le groupement foncier agricole ou la mise en société de l’exploitation. Dans tous les cas, on peut profiter d’une batterie d’exonérations ou de reports d’imposition et il est important de bien se faire accompagner pour préparer son projet.

Parmi les questions à se poser, celle de l’après-retraite n’est pas à négliger. « Il y a parfois un grand blanc après avoir demandé aux exploitants leur projet pour l’avenir… » Il y a pourtant une vie après les brebis et il faut bien intégrer la retraite comme une étape de sa vie.