Fiscalité gazole

Elle ne devrait pas augmenter en 2014

Le gouvernement planche sur des alternatives à une hausse de la fiscalité du gazole, pour taxer les véhicules polluants. Parmi les options : étendre l’assiette du bonus-malus automobile à d’autres polluants que le CO₂, comme les particules fines ou l’oxyde d’azote. Mais cela serait beaucoup moins rentable que d’augmenter la TICPE sur le diesel. Au mieux, cela rapporterait 200 M€, alors que l’état est à la recherche de 3,5 Md€ via la fiscalité écologique d’ici à 2016. L’autre option envisagée est une taxe carbone, qui paraît difficile à mettre en place dès 2014. Et elle pourrait plus ou moins peser sur les ménages selon les scénarios.