Détecter de façon précoce les étincelles
Absence de réglementation, donc d'obligation
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Des particules incandescentes peuvent être créées par un équipement de production (broyeur, concasseur, séchoir, etc.) et transportées vers un autre équipement (silo), où elles risquent de provoquer un incendie ou une explosion. Elles peuvent aussi résulter du système de transfert lui-même, par frottement et/ou choc des matériaux transportés. Une particule de ce type possède une certaine quantité d'éner-gie dont la détection précoce, dès 150°C, réduit les risques d'explosion. « La détection d'étincelles GreCon ne se résume pas simplement à un détecteur fonctionnellement autonome, mais par un ou plusieurs détecteurs reliés électriquement à notre centrale de surveillance, de contrôle et de signalisation dédiée, détaille Guillaume Prabel, responsable France de GreCon. Nos systèmes de détection sont la plupart du temps associés à des systèmes de mise en sécurité : extinction, déviation/arrêt de flux (fabrication sur mesure suivant les process) ou arrêt de process (relais par contact sec standard dans nos centrales). »
Absence de réglementation, donc d'obligation
Il n'existe pas de réglementation en France concernant les protections préventives et, plus particulièrement, les systèmes de détection et d'extinction d'étincelles. « Contrairement aux installations Sprinkler ou au Ria (Robinet incendie armé), l'Apsad n'a pas établi à ce jour de recommandations ou de normes sur la détection d'étincelles ou points chauds. De ce fait, rien n'oblige un industriel à se protéger contre ces risques, si ce n'est son assureur suite à un sinistre, ou de sa propre volonté de protéger de manière préventive et pérenniser son outil de production. » GreCon propose des détecteurs qui reconnaissent tout dégagement énergétique à partir de 0,6 µm (rayonnement infrarouge). Dans la gamme, le détecteur FM 3/8 est plus spécifiquement destiné aux industries de la meunerie, de la déshydratation, aux séchoirs... Conforme à toute zone Atex, il est destiné aux process entre - 40 à +600 °C, les fibres optiques véhiculant le rayonnement de l'étincelle sans perte. Le montage des détecteurs et des buses d'extinction se fait à des emplacements stratégiques sur les conduites d'aspiration, le plus souvent sur les collecteurs principaux, afin d'optimiser l'investissement financier.
Le cadre réglementaire est double, salariés d'un côté, environnement de l'autre. La directive européenne 1999/92/CE du 16 décembre 1999, adoptée suite à la catastrophe de Blaye en 1997, fixe les prescriptions minimales pour améliorer la protection des travailleurs susceptibles d'être exposés aux risques d'atmosphère explosive (Atex). Elle a été transposée en droit français par les décrets 2002/1554 et 2002/1553 du 24 décembre 2002 (Code du travail). Deux arrêtés du 8/07/03 les complètent.
Concernant la protection de l'environnement, les explosions de poussières concernent la réglementation ICPE et ses trois régimes : déclaration, autorisation et, désormais, enregistrement. Des arrêtés ministériels fixent un cadre général et les arrêtés préfectoraux pour chaque site.
Par exemple pour la rubrique 2160, l'arrêté du 23/02/07 (modifiant celui du 29/03/04) relatif à la prévention des risques présentés par les installations soumises à autorisation et l'arrêté du 09/02/10 (modifiant celui du 28/12/07) relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration.