Assurances, viser les rabais ?

Pour les explosions, comme pour tout le fonctionnement de l'entreprise, l'assurance est un enjeu juridique, technique mais aussi économique : une entreprise peut en effet aller de non assurable à très bien notée et, dans ce dernier cas, bénéficier de rabais. La majorité des compagnies d'assurance garantissent les risques agroalimentaires et tous les contrats prennent en charge les explosions. Les assureurs comme les intermédiaires (les courtiers notamment) travaillent sur quatre axes : les risques, leur assurabilité, la prévention pour réduire les risques, la mise en place des contrats et garanties. Pour les explosions, coexistent deux cultures : celles des techniciens des risques, habituellement formés par le CNPP, organisme dépendant des assurances, et celle des juristes. « Pour mettre en place un contrat d'assurance, c'est-à-dire trouver le bon deal entre les couvertures et le prix pour une entreprise, je travaille, d'une part, sur le risque et les garanties (à partir de quel niveau l'entreprise cherche à transférer son risque à un assureur et pour quel montant l'assureur va le garantir ?) ; d'autre part, sur la matérialité du risque, son évolution et sa prévention. Il s'agit de conseiller l'entreprise pour qu'elle soit appréciée des assureurs », explique Jean-Luc Bourgeois du cabinet de courtage Saint-Paul.

Une appréciation multicritères

Les critères qui influencent l'analyse d'une entreprise du point de vue du risque d'explosion sont principalement le respect de la réglementation Atex et la mise en conformité des installations. Interviennent aussi la nature des traitements, les installations électriques et leur contrôle (les assurances imposent souvent un contrôle annuel), le nettoyage et les moyens mis en œuvre, le contrôle par thermométrie, la désinsectisation, les moyens de détection des dysfonctionnements sur les organes mobiles et l'asservissement au process, les évents, les moyens de nettoyage des produits avant broyage (mécanique et magnétique) et les aspirations de poussières avant et pendant le travail. Les rabais peuvent être conséquents allant jusqu'à 15 % avec un nettoyage et l'évacuation des poussières conformes (dont un nettoyage des charpentes annuel), 10 % pour la détection des dysfonctionnements sur les transporteurs, 10 % avec une centrale d'aspiration. Mais les majorations peuvent aussi être importantes : 20 % si les transporteurs des produits sont ouverts, 50 % si le nettoyage des ateliers est insuffisant, 10 % si les produits ne sont pas nettoyés avant travail.