Aller au contenu principal

Nuisances sonores agricoles - Qu’avez-vous le droit de faire ?

Moisson, pulvérisation ou encore vendanges... les nuisances sonores agricoles générées par les chantiers, notamment de nuit, sont régies par des règles qui diffèrent d'un département à l'autre. 

Les travaux nocturnes sont régis par des arrêtés préfectoraux concernant les bruits de voisinage.
Les travaux nocturnes sont régis par des arrêtés préfectoraux concernant les bruits de voisinage.
© Amazone/Claas/Horsch/New Holland


 

Les agriculteurs et entrepreneurs de travaux agricoles sont-ils libres d'exercer leur métier où ils veulent, quand ils veulent ? La réponse n'est pas si simple. Et surtout nombreux sont les agriculteurs à ne pas savoir ce qu'ils ont le droit de faire, dans le cadre des nuisances sonores agricoles.

 

Comment sont encadrées les nuisances sonores agricoles et où trouver les textes réglementaires ?

Le champ d'action des activités agricoles, passé une certaine heure, est notamment régi par les arrêtés préfectoraux relatifs au bruit de voisinage. Ces textes réglementaires sont souvent accessibles sur le web, sur les sites des préfectures et/ou des agences régionales de santé (ARS). Ces arrêtés comportent bien souvent des articles spécifiques au monde agricole, proposant des fenêtres d'intervention beaucoup plus vastes pour les nuisances sonores agricoles que les autres professionnels (industrie, BTP, artisan, etc.). Ils peuvent inclure des règles d'usage pour certaines familles de matériels comme les effaroucheurs. 

 

Quelles règles s’appliquent en l’absence de spécificités pour les nuisances sonores agricoles ? 

Attention cependant : si ces arrêtés n'intègrent pas de spécificités pour les agriculteurs, ces derniers sont soumis aux mêmes règles que les autres corps de métier. Ces plages d'activités génératrices de bruit sont bien souvent : 

  • de 7 h à 20 h du lundi au vendredi 
  • de 8 h à 20 h le samedi

Pour les particuliers, ces horaires sont encore plus restrictifs

  • du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 19 h 30, 
  • le samedi de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h 
  • le dimanche de 10 h à 12 h. 

Des arrêtés municipaux peuvent cependant définir des horaires et des conditions spécifiques des usages sur la commune, qui peuvent être moins ou mieux disant que les arrêtés préfectoraux, aussi bien pour les particuliers, les professionnels et le monde agricole. Au besoin, les agriculteurs peuvent demander auprès de leur mairie la mise en place d'arrêtés dérogatoires pour la récolte ou pour d'autres activités.

 

Faire appel au bon sens paysan

Quoi qu'il en soit, ce contexte réglementaire ne doit pas faire oublier le bon sens paysan, ainsi que les règles de courtoisie et de respect du voisinage, comme éviter, dans la mesure du possible, de travailler à proximité des habitations aux heures matinales ou tardives, ou au moment des heures de repas à la belle saison.  

Les plus lus

Remplissage du réservoir d'un engin agricole de GNR
Comment évolue le prix du GNR ?

Le prix du gazole non routier pèse sur le compte d’exploitation des agriculteurs qui en ont besoin pour alimenter leurs engins…

%agr
Kioti – Un tracteur de 140 chevaux à moins de 100 000 euros

Le Coréen Daedong complète la gamme Kioti HX par le haut avec le modèle 1402, un tracteur de 140 ch. Ce dernier se distingue…

Remplissage du réservoir d'AdBlue d'un tracteur
Comment évolue le prix de l'AdBlue ?

Au coût du carburant qui pèse sur le compte d’exploitation des agriculteurs, s’ajoute l’AdBlue nécessaire dans tous les…

%agr
Claas - Les ensileuses Claas Jaguar 900 dures à l’usure

Claas enrichit sa gamme d’ensileuses Jaguar 900.

Les tracteurs de l'année 2025 dévoilés à l'Eima

Les tracteurs de l'année 2025 viennent d'être dévoilés. Voici les lauréats. 

 

Chargeuse articulée Dieci Agri Pivot T70 sur tas d'ensilage chez Guillaume Bataille
Essai chargeuse articulée à bras télescopique Dieci Agri Pivot T70 - « Une machine précise qui pousse fort »
Utilisateur expérimenté de chargeuses articulées à bras télescopique, Guillaume Bataille, agriculteur à Amayé-sur-Seulles dans le…
Publicité