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Matériel agricole : Quelles sont les clés pour en réussir l’utilisation en copropriété ?

Moins mise en avant que les achats en Cuma, l’acquisition de matériel agricole en copropriété permet une mutualisation plus souple et à plus petite échelle. Sa mise en œuvre mérite toutefois de respecter certaines précautions.

L'acquisition d'un matériel en copropriété demande d'établir certaines règles pour garantir une bonne entente entre les différents propriétaires.
© New Holland


 

L’achat de matériel agricole en copropriété pour réduire les coûts et améliorer la performance 

Partager en copropriété des machines agricoles réduit le montant des investissements au sein des exploitations agricoles, tout en leur faisant bénéficier d’outils plus performants et plus confortables qu’elles ne pourraient pas se permettre seules. Avec des prix actuellement élevés sur les agroéquipements, ce mode d’acquisition constitue un levier pour préserver le revenu des agriculteurs.


 

1. Définir les parts de chaque copropriétaire du matériel agricole 

Il suffit de deux exploitants pour une copropriété contre quatre pour une Cuma 

Alors que la création d’une Cuma impose la présence d’un minimum de quatre personnes morales ou physiques, l’achat en copropriété de machines agricoles s’effectue avec deux ou plusieurs exploitants, soit à parts égales ou inégales selon leur choix. Il est préférable que la facture du concessionnaire fasse mention des noms des différents copropriétaires. Des parts identiques suggèrent qu’ils ont chacun un accès égal au matériel, par exemple un même nombre de jours par an. Cependant, plusieurs autres clés de répartition sont possibles, le plus souvent en fonction du nombre d’hectares concernés. 

Pour un véhicule, si un céréalier a un parcellaire regroupé et que son confrère a, au contraire, une exploitation morcelée, ils pourront choisir une clé en fonction du temps ou du rayon d’utilisation… 

Lire aussi : Agri-échange, au service du troc entre exploitants 

 

 
<em class="placeholder">Déchaumeur Lemken avec tracteur John Deere au travail dans un champ</em>
Les charges de fonctionnement de l'outil en copropriété sont à répartir selon une clé à définir par les différents propriétaires. © D. Laisney

La part de copropriété différenciée de la répartition des charges du matériel agricole 

La part de copropriété n’est pas forcément la même que la clé de répartition des charges de fonctionnement du matériel. Certains noteront les heures d’utilisation, comme Denis Damestoy, agriculteur à Mendionde (Pyrénées-Atlantiques). D’autres opteront pour une clé assez stable, telle que le nombre d’hectares concernés par la production qui nécessite le matériel, à l’instar de Nadine Clave, agricultrice à Goos (Landes). « Les charges sont en réalité nombreuses : l’assurance, l’entretien, les réparations, les pièces de rechange, l’huile, le GNR et parfois le stockage… », liste Denis Damestoy. 

Lire aussi : Matériel agricole en commun - « Nous sommes passés de la copropriété à la société en nom collectif » 


 

2. Un bilan régulier sur le matériel agricole pour bien s’entendre 

L’achat en copropriété de matériel agricole est souvent réalisé entre fermes proches et complémentaires 

« Au village, il est de notoriété publique que je suis dans les premiers à semer, alors que mon copropriétaire est souvent le dernier. Ça nous a donné l’idée d’acheter ensemble un cover-crop, un épandeur et un enfouisseur. Nous sommes sûrs de ne pas en avoir besoin en même temps », raconte sourire en coin Nadine Clave. 

Pour garder de bonnes relations, il est important de faire un point au moins annuellement. Un jour, Pantxo Leiciagueçahar, agriculteur à Beyrie-sur-Joyeuse, dans les Pyrénées-Atlantiques, en a fait les frais. À la suite de tensions avec un copropriétaire, il a dû établir les comptes de plusieurs années. Les dettes s’étaient accumulées et les relations détériorées. « Maintenant je fais les comptes annuellement, je note tout et j’utilise un tableur formaté », affirme-t-il. 


 

3. Un même assureur pour tous les propriétaires de matériel agricole 

<em class="placeholder">Autochargeuse Krone avec tracteur John Deere dans une prairie</em>
Pour l'assurance du matériel en copropriété, il peut être intéressant que tous les propriétaires aient un contrat dans la même compagnie. © Krone

Dans la précipitation des chantiers, un copropriétaire achète un joint, un phare, un filtre, des disques… sans en parler aux autres. À l’heure des comptes, tous les propriétaires ressortent les factures qu’ils ont acquittées au cours de l’année et les comptes sont équilibrés. En effet, il est illusoire de demander au garagiste de diviser la facture. 

Quant à l’assurance, un seul assure le véhicule en précisant qu’il est en copropriété, l’idéal étant que tous les agriculteurs aient un contrat dans la même compagnie. 

Les litiges émergent souvent au moment des grosses réparations. Vaut-il mieux réparer, racheter ou abandonner ce matériel pour un autre type d’équipement, voire une autre forme de mutualisation, comme l’a fait Florent Guilloteau, céréalier à Chaussy, dans le Loiret, qui est passé de la copropriété à la société en nom collectif ? 

Check-list (non exhaustive) des éléments du contrat de copropriété de matériel agricole 

 

  • Lieu de remisage du matériel agricole

  • Emplacement des clés et du document de circulation 

  • Délai minimal de préavis pour utiliser le matériel agricole 

  • Durée maximale d’utilisation continue, pour permettre à chacun de profiter de la fenêtre météo 

  • Vidange par un professionnel ou un exploitant 

  • Assurance du matériel agricole, le cas échéant 

  • Rythme de l’entretien du matériel agricole

  • Date des comptes annuels

  • Tenue du registre de sécurité 

  • Prise en charge de la casse

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