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Embaucher dans les règles un saisonnier

Le recours à un emploi temporaire peut permettre de faire face à un pic d’activité saisonnier. Le point sur cette forme d’emploi, les formalités à respecter et les pièges à éviter.

© Stéphane Leitenberger

Avec plus de 800 000 saisonniers employés en 2013, l’agriculture est un des secteurs utilisant le plus ce type de main-d’œuvre. Les mois de juillet, août et septembre regroupent près de 48 % des contrats saisonniers. L’employeur doit se plier à un certain formalisme. Il faut d’abord choisir le type de contrat. Dans le cadre d’un emploi saisonnier, il est possible d’utiliser le titre emploi simplifié agricole (ou Tesa) pour les contrats de moins de trois mois. Le recours à l’intérim est également possible. Le recours au contrat à durée déterminé est le plus courant. Dans le contrat de travail, il faut impérativement stipuler que l’embauche a lieu pour répondre à un besoin de main-d’oeuvre dû à des travaux saisonniers. Le travail saisonnier se caractérise par l’exécution de tâches normalement appelées à se répéter chaque année, à des dates à peu près fixes. À défaut de motif suffisant ou de remise à temps du contrat de travail, le salarié pourrait demander la requalification du contrat en CDI.

La suite dans le Réveil Lozère, page 11, édition du 25 juin 2015.

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