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Assolement en commun : des optimisations et économies à la clé

Avec un assolement commun à plusieurs exploitations, les rotations sont optimisées. Ce projet collectif permet la mutualisation des moyens humains et matériels. Le Gaec Colson, en Côte-d’Or, témoigne de ses avantages. Mais attention à certains aspects notamment administratifs.

L’assolement en commun à plusieurs exploitations est une solution pour mutualiser des moyens de production (foncier, matériel, main-d’œuvre) sans aller jusqu’à la constitution d’une seule entreprise. Les avantages sont multiples. « Cela facilite le regroupement de parcelles dans un secteur donné optimisant ainsi les interventions sur une même culture dans ce secteur », indique Véronique Simonot, du Cerfrance Bourgogne-Franche-Comté. Elle souligne aussi que les ventes de cultures et les achats d’intrants peuvent être réalisés de façon collective. « Les volumes plus importants facilitent les négociations. »

Une complémentarité entre élevage et cultures

Pour le Gaec Colson, en Côte-d’Or, l’assolement en commun à trois exploitations est un gros atout. Les trois structures sont complémentaires : le Gaec Colson est polyculteur éleveur de bovins, la deuxième structure est polyculteur éleveur de volaille et la troisième ne compte que des cultures. Ainsi, les éleveurs sont plus à l’aise avec la production fourragère et le plan d’épandage. Le Gaec Colson est le seul à avoir besoin de la paille. L’exploitation de grandes cultures bénéficie des apports d’effluents et de l’intégration des fourragères dans la rotation.

Sécuriser le système fourrager

L’assolement en commun compte plus de 650 hectares de cultures de vente (colza, céréales d’hiver, de printemps), de cultures fourragères (luzerne, maïs) dont des prairies temporaires, ainsi que des couverts sur toute la surface. « La mutualisation des terres réduit le risque puisque les cultures et les rotations peuvent être positionnées de façon optimale, indique Baptiste Colson, un des quatre associés du Gaec Colson. Ainsi, le maïs est implanté dans les meilleures parcelles, des terres argilo limoneuses profondes et inondables. Son rendement moyen est de 13,5 tMS sans irrigation. »

Sans l’assolement en commun, « nous n’aurions pas pu cultiver autant de maïs, car nous n’aurions pas eu suffisament de parcelles adaptées ». Avec plus de surfaces à disposition, « la luzerne revient moins vite dans les mêmes parcelles. En trois coupes, son rendement moyen est de 7 tMS/ha », indique Baptiste Colson. Ainsi, la production fourragère du Gaec Colson est sécurisée.

Une réduction des charges

« Les parcelles ont été restructurées : elles font en moyenne 14 hectares, contre 8 hectares dans la région. Cela nous a permis un gain en temps de travail. » Les chantiers sont simplifiés pour optimiser l’utilisation des matériels. Les agriculteurs ne font que des chantiers d’enrubannage, jamais d’ensilage. « Aujourd’hui, les charges de mécanisation se montent à 350 €/ha », indique Baptiste Colson. Les rotations plus longues et les achats d’intrants réalisés en grandes quantités ont eu un effet certain sur le niveau des charges opérationnelles (engrais, phyto, semence, assurances) : « Elles étaient en moyenne de 390 €/ha en 2022, soit environ 10 à 15 % moins élevées qu’avant », évalue l’agriculteur en comparant des années similaires en termes de tarifs.

Grâce aux couverts, à la luzerne et à l’épandage des effluents du Gaec et de l’élevage de volaille, « nos charges de fertilisation sont réduites. Difficile d’estimer l’évolution du coût total indépendamment de l’évolution des prix et de l’effet année. Nous n’utilisons plus de potasse en engrais de fond, juste un peu dans le polysulfate lors des apports soufrés. La dose de phosphore issu d’engrais de synthèse sur l’ensemble des exploitations a diminué de moitié, détaille Baptiste Colson. Rien que pour cela, je ne peux plus concevoir les cultures sans les associer à l’élevage. » Enfin, la mutualisation permet de réduire les risques. « Cela nous a permis de nous lancer progressivement dans l’agriculture de conservation des sols et de travailler les réductions de doses de phyto. De même, par rapport aux aléas climatiques, si certaines parcelles sont pénalisées et pas d’autres, comme nous mutualisons les récoltes, chaque associé réduit son risque. »

Une SEP et d’autres sociétés sont nécessaires pour mettre un commun son assolement

Une Cuma, ETA, groupement d’employeurs, peuvent être créés en complément de la SEP dans les assolements en commun aboutis.

La SEP, société en participation, sert de cadre juridique pour l’assolement en commun entre plusieurs exploitations. Elle n’a pas de personnalité juridique et donc pas de patrimoine. Elle peut acheter des intrants et vendre les récoltes. C’est à peu près tout. « La société en participation ne peut pas détenir de matériel ni être employeur. Il peut être nécessaire de créer des entités juridiques complémentaires telles qu’une Cuma, une SARL, un GIE ou un groupement d’employeurs », détaille Stéphane Lefever, de la FDSEA 80. « En général, une ETA est créée en parallèle d’une SEP pour la mise en commun du matériel dans un premier temps, puis l’investissement commun dans du matériel adapté aux surfaces exploitées », indique Véronique Simonot, du Cerfrance BFC.

Pour leur assolement en commun, les trois associés de Côte-d’Or, ont créé en parallèle de la SEP une SNC (société en nom collectif) qui investit dans le matériel. « La SNC réalise aussi des prestations extérieures. Le matériel investit est donc très bien utilisé », pointe Baptiste Colson. Les trois associés ont également créé un groupement d’employeurs. « Il nous permet aussi de disposer d’un peu de main-d’oeuvre pour notre Gaec. »

Le résultat de la SEP redescend aux associés

La SEP rémunère les agriculteurs via leur exploitation. « Nous distribuons tout le résultat, au prorata des surfaces engagées, aux associés. Il entre en résultat exceptionnel dans le compte de résultat du Gaec », indique Batiste Colson.

Le casse-tête de la PAC

Pour la PAC, les associés peuvent faire la déclaration au nom de leurs structures ou bien collectivement au nom de la SEP. Dans les faits, c’est souvent la déclaration séparée qui est utilisée, pour que chaque exploitation bénéficie de la prime sur les 52 premiers hectares. Mais dans ce cas, pour remplir les exigences de diversité des cultures, « cela peut être un vrai casse-tête, entre l’objectif d’optimisation grâce à de gros îlots et cette exigence de la PAC », souligne Baptiste Colson, du Gaec Colson.

Trois points de vigilance pour la mise en place d’un assolement en commun

L'équité entre associés doit être respecté « sur l’ensemble du fonctionnement du travail en commun : temps de travail, utilisation des matériels, répartition du résultat, en général au prorata des surfaces engagées, et l’administratif supplémentaire », insiste Véronique Simonot, du Cerfrance BFC.
L’entente entre associés est la clé de voute de ce type de montage, comme dans tout projet de travail en commun.
Prévenir les propriétaires. « La SEP présente l’intérêt d’autoriser la mise en commun du foncier quand celui-ci est loué, sans que cette opération ne fasse encourir de risque de résiliation au fermier, rappelle Stéphane Lefever, de la FDSEA 80. Pour que cet assolement soit conforme au statut du fermage, il faut informer le propriétaire par lettre recommandée avec accusé de réception de l’assolement en commun, des parcelles concernées et des statuts de la SEP. Le fermier doit ensuite attendre le délai légal de deux mois avant de mettre ses terres à disposition de la SEP. Si le bailleur ne conteste pas ce projet dans ce délai, cela vaut acceptation. Cette information est essentielle car, à défaut, la sanction pourra être la résiliation du bail ! »

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