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accord-cadre

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Toute l'actualité dans la catégorie accord-cadre du groupe d'information Réussir.
En l’absence de signature d’un accord-cadre, les producteurs adhérents de l’OP Saint-Père livrant au groupe Agromousquetaires ont reçu, fin décembre, des contrats individuels. L’OP dénonce un « évincement ».
Quand Agromousquetaires « évince » une OP
En l’absence de signature d’un accord-cadre, les producteurs adhérents de l’OP Saint-Père livrant au groupe…
Président de la commission eau, AEP et environnement, Bernard Palpacuer a signé l'accord-cadre avec Dominique Colin, directeur régional de l'agence de l'eau RMC.
Agence de l'eau RMC : nouvel accord
Le Département et l'agence de l'eau RMC ont signé, mardi 26 novembre, un nouvel accord-cadre.
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